Tarifs à partir du 1^er janvier 2023

Commune

Hors Commune

Salle des fêtes comprenant cuisine, tables, chaises :
1 jour

270

395

Salle des fêtes comprenant cuisine, tables, chaises :
2 jour

385

565

Supplément chauffage(du 15 octobre au 31 mars)/demi-journées :

18

18

Supplément chauffage(du 15 octobre au 31 mars)/jour :

36

36

Supplément chauffage(du 15 octobre au 31 mars)/2 jours :

60

60

Salle des fêtes (juste pour vin d'honneur ou réunion) :

95

125

Caution salle des fêtes : 2 chèques : 500.00 + 100.00
(500.00 € pour la salle + 100.00 € en cas de ménage non fait)

600

600

Annexe salle des fêtes 1 jour:

120

180

Annexe salle des fêtes 2 jours :

215

260

Supplément chauffage(du 15 octobre au 31 mars)/jour :

18

18

Caution annexe salle des fêtes : 2 chèques 200.00 + 100.00 (200.00 € pour le matériel + 100.00 € pour la propreté)

300

300

Parc château pour vin d'honneur aux abords de la grange (à disposition tables+chaises+éléctricité)

50

100

Caution parc : 2 chèques de 100.00 € :
(100.00 € pour le matériel + 100.00 € pour la propreté)

200

200

Séance photos dans le parc sur autorisation de la commune :

Gratuit

Gratuit

Location salle des mariages (repas du midi ou vin d'honneur) :

205

260

Caution salle des mariages : 2 chèques : 400.00 + 100.00 (400.00 € pour la salle + 100.00 € en cas de ménage non fait)

500

500

LOCATION SALLE DES FETES POUR LES ASSOCIATIONS DE FONTAINE-LA-GUYON

(réservation pendant les week-end, du vendredi soir au dimanche soir, que ce soit pour 1 journée ou soirée ou tout le week-end)

1^ère location week-end de l'année :

Gratuite

A compter de la 2^ème location :

130

Caution salle des fêtes : 2 chèques : 500.00 + 100.00
(500.00 € pour la salle + 100.00 € en cas de ménage non fait)

600

SALLE DE SEMINAIRES

Location 1 journée :

180

Location demi-journée

100

Location salle de restaurant (uniquement à l'appui d'une location de la salle de séminaires)

100

La location comprend le prêt de matériel

DIVERS

Table + tréteau :

6

Chaise :

1

Banc :

3

Caution location table, banc, chaise.:

100

Photocopie :

0.20

Stationnement place du village :

5

CIMETIERE

Concession 30 ans :

675

Superposition ou inhumation :

130

Dépôt d'une urne dans sépulture existante ou pierre tombale :

50

ESPACES CINÉRAIRES :

Concession 15 ans :

400

Dépôt d'une 2^ème et 3^ème urne :

50

Concession 30 ans :

600

Dépôt d'une 2^ème et 3^ème urne :

80

ESPACES CAVURNE (jusqu'à 5 urnes possibles) :

Concession 15 ans :

500

Concession 30 ans :

1000

HT

Taux TVA en %

T.T.C

Accès au réseau d'eau potable :

1800

20

2160,00

Accès réseau eaux usées :

1800

20

2160,00

Habitation existante :

900

20

1080,00

Fermeture et ouverture bouche à clef :

40

5.50%

42.20

Prix de l'eau au m³ :

1.35

5.50

1.42

FSIREP /m³ (tarif fixé par le Conseil départemental) :

0.077

5.50

0,08

Redevance assainissement /m³:

1.50

10

1.65

Redevance pollution domestique /m³
(tarif fixé par l'Agence de l'eau Seine Normandie) :

0.38

5.50

0.42

Taxe modernisation des réseaux /m³
(tarif fixé par l'Agence de l'eau Seine Normandie) :

0.185

10

0.20

Location compteur Ø 15 par an :

23

5.50

24.27

Location compteur Ø 20 par an :

26

5.50

27.43

Location compteur Ø 30 par an :

27

5.50

28.49

Location compteur Ø 40 par an :

29

5.50

30.60

Location compteur Ø 50 par an :

41

5.50

43.26

Location compteur Ø 63 par an :

75

5.50

79.13

Location compteur Ø 125 (CA) par an :

161

5.50

169.86

Compteur gelé ou détérioré 15 :

125

5.50

131.88

Compteur gelé ou détérioré 20 :

155

5.50

163.53

Compteur gelé ou détérioré 30 :

270

5.50

284.85

Compteur gelé ou détérioré 40 :

380

5.50

400,90

Compteur gelé ou détérioré 125 :

800

5.50

844,00